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Brevet européen · EP4357700 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4357700
- Numéro de demande
- EP24151569
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2022
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F04B 41/06 (2006.01)F04F 13/00 (2009.01)F25B 1/10 (2006.01)F25B 5/02 (2006.01)F25B 7/00 (2006.01)F25B 9/00 (2006.01)F25B 11/02 (2006.01)F25B 41/00 (2021.01)F25B 49/02 (2006.01)F25B 6/04 (2006.01)
- Priorité
- US 202163208925 P 09.06.2021US 202163278804 P 12.11.2021US 202163285811 P 03.12.2021US 202163287831 P 09.12.2021US 202217834834 07.06.2022
- Divisionnaire de
- EP22820981
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 18.09.2026
- 1 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
THATTE, Azam Mihir
San Leandro, 94577, US
CHEN, Kuo-Chiang
San Leandro, 94577, US
GHASRIPOOR, Farshad
San Leandro, 94577, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.