KLIMAANLAGE

Brevet européen · EP4357717 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4357717
Numéro de demande
EP22824746
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2022
Publié
24 avr. 2024
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F28F 1/32 (2006.01)
F24F 1/0063 (2019.01)
F28D 1/047 (2006.01)
Priorité
JP 2021099916 16.06.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/021053 23.05.2022
Publication PCT
WO2022/264752 22.12.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Panasonic Intellectual Property Management Co., Ltd.

22-6, Moto-machi, Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP

Inventeur

WADA, Masanobu

Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP

OSHIRO, Takahiro

Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP

NAGATA, Takeshi

Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP

YONEZAWA, Masaru

Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.