VORWÄRTSFLUSSSTEUERUNG EINES WÄRMEÜBERTRAGUNGSSYSTEMS

Brevet européen · EP4357719 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4357719
Numéro de demande
EP24160341
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2019
Publié
24 avr. 2024
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F28G 9/00 (2006.01)
F28F 27/00 (2006.01)
F28G 15/00 (2006.01)
Priorité
US 201862741943 P 05.10.2018
WO PCT/CA2018/051555 05.12.2018
US 201862781456 P 18.12.2018
Divisionnaire de
EP22215442
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

S. A. Armstrong Limited

23 Bertrand Street, Scarborough, Ontario M1L 2P3, CA

Inventeur

TERZIC, Zeljko

Scarborough, M1L 2P3, CA

HUM, Redmond

Scarborough, M1L 2P3, CA

ACOSTA GONZALEZ, Marcelo Javier

Scarborough, M1L 2P3, CA

PATEL, Ritesh

Scarborough, M1L 2P3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.