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Brevet européen · EP4357790 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4357790
Numéro de demande
EP23210799
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2019
Publié
24 avr. 2024
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G01P 5/26 (2006.01)
A61B 5/0245 (2006.01)
A61B 5/026 (2006.01)
Priorité
JP 2018083222 24.04.2018
JP 2018198647 22.10.2018
Divisionnaire de
EP19793790
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

SONY GROUP CORPORATION

Sony Group Corporation

1-7-1, Konan Minato-ku, Tokyo 108-0075, JP

Inventeur

WAKITA, Yoshihiro

Tokyo, 108-0075, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.