SYSTÈME DE REPRÉSENTATION D'UNE ZONE GÉOGRAPHIQUE COMPRENANT UN RELIEF ET ENSEMBLE COMPRENANT UN TEL SYSTÈME DE REPRÉSENTATION
Brevet européen · EP4358069 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4358069
- Numéro de demande
- EP23204569
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2023
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G09B 29/10 (2006.01)A63F 3/00 (2006.01)A63F 3/04 (2006.01)A63F 9/24 (2006.01)
- Priorité
- FR 2210857 20.10.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 6 janv. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 19 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 19.06.2025
- 30 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
NEGRET, Jean-Michel
78140 VELIZY-VILLACOUBLAY, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.