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Brevet européen · EP4358137 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4358137
- Numéro de demande
- EP22946032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2022
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 13 août 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G11C 11/408 (2006.01)H10B 12/00 (2023.01)
- Priorité
- CN 202211070194 02.09.2022
- Demande PCT
- PCT/CN2022/124056 09.10.2022
- Publication PCT
- WO2024/045264 07.03.2024
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
WU, Qilong
Hefei City, Anhui Province 230601, CN
LIU, Chih-Cheng
Hefei City, Anhui Province 230601, CN
LEE, Tzung-Han
Hefei City, Anhui Province 230601, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.