KÜHLMODUL FÜR BATTERIEN EINES ELEKTRO- ODER HYBRIDFAHRZEUGS
Brevet européen · EP4358233 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4358233
- Numéro de demande
- EP23156886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2023
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/60 (2014.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 10/643 (2014.01)H01M 10/647 (2014.01)H01M 10/6556 (2014.01)H01M 10/6557 (2014.01)H01M 10/6567 (2014.01)H01M 10/6568 (2014.01)B60L 50/64 (2019.01)B60L 58/26 (2019.01)F28F 9/02 (2006.01)F28D 1/053 (2006.01)F28D 1/03 (2006.01)
- Priorité
- EP 22202009 17.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
Kroisleitner, Christian
8240 Friedberg, AT
Carballido, Román
36205 Vigo, ES
Lozano, Francisco
36400 O Porriño, ES
Fontán Martinez, Lidia Maria
36204 Vigo, ES
Abelairas, Óscar
36209 Vigo, ES
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