BATTERIEPACK
Brevet européen · EP4358260 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4358260
- Numéro de demande
- EP23831753
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2023
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01M 50/258 (2021.01)H01M 50/211 (2021.01)H01M 50/24 (2021.01)H01M 50/271 (2021.01)H01M 50/289 (2021.01)H01M 10/655 (2014.01)H01M 10/6556 (2014.01)H01M 50/502 (2021.01)H01M 50/204 (2021.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/625 (2014.01)
- Priorité
- KR 20220078243 27.06.2022KR 20230070843 01.06.2023
- Demande PCT
- PCT/KR2023/007694 05.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/005393 04.01.2024
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
JANG, Byung Do
Daejeon 34122, KR
LEE, Jae Hyun
Daejeon 34122, KR
KIM, Dae Gil
Daejeon 34122, KR
LEE, Hyoung Suk
Daejeon 34122, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.