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Brevet européen · EP4358266 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4358266
Numéro de demande
EP23199812
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2023
Publié
24 avr. 2024
Délivré
15 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H01M 50/367 (2021.01)
H01M 10/613 (2014.01)
H01M 10/625 (2014.01)
H01M 10/647 (2014.01)
H01M 10/6563 (2014.01)
H01M 50/209 (2021.01)
H01M 50/271 (2021.01)
Priorité
JP 2022168080 20.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

  2. 15 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

Parties

Titulaire

Prime Planet Energy & Solutions, Inc.

2-1-1, Nihonbashi-Muromachi, Chuo-ku Tokyo 103-0022, JP

Inventeur

YOSHIMURA, Yutaro

Tokyo, 103-0022, JP

ABE, Kosyo

Tokyo, 103-0022, JP

TANAKA, Iwao

Tokyo, 103-0022, JP

OSONO, Katsuya

Tokyo, 103-0022, JP

TERANAKA, Tomochika

Tokyo, 103-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.