SIGNALVERARBEITUNGSSCHALTUNG

Brevet européen · EP4358534 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4358534
Numéro de demande
EP22858120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2022
Publié
24 avr. 2024
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
10 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H04N 25/78 (2023.01)
H04N 25/65 (2023.01)
H04N 25/618 (2023.01)
Priorité
JP 2021133947 19.08.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/019943 11.05.2022
Publication PCT
WO2023/021796 23.02.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

Hamamatsu Photonics K.K.

1126-1, Ichino-cho, Chuo-ku,, Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP

Inventeur

SHIMADA Akihiro

Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP

MASE Mitsuhito

Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.