FRONTBLENDE FÜR EINEN MÖBELKORPUS
Brevet européen · EP4358795 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4358795
- Numéro de demande
- EP22746950
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2022
- Publié
- 1 mai 2024
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A47B 95/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021003238 24.06.2021
- Demande PCT
- PCT/DE2022/000072 22.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/268248 29.12.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 11 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.09.2025
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
KLINKENBERG, Roger
6367 TK Voerendaal, NL
GÖSLING, Thorsten
32107 Bad Salzuflen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.