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Brevet européen · EP4358843 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4358843
Numéro de demande
EP21736989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2021
Publié
1 mai 2024
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61B 5/256 (2021.01)
A61B 5/291 (2021.01)
A61B 5/31 (2021.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2021/066991 22.06.2021
Publication PCT
WO2022/268299 29.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  3. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

  4. 2 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

Cumulus Neuroscience Limited

Concourse Building 3 Queens Rd, Belfast BT3 9DT, GB

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

MCCULLOUGH, Ian

Comber, Down BT23 5FW, GB

MURPHY, Bryan

Dublin, K78 VH98, IE

GRIFFITHS, Glyn

Dublin, D14 K284, IE

KEALY, Terence

Kilkenny, R95YF9H, IE

URASINI, Sara

Corke Abbey A98 CE55 Bray, Co. Wicklow, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.