SYSTEM FÜR EINEN MULCHER
Brevet européen · EP4359139 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4359139
- Numéro de demande
- EP22765211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2022
- Publié
- 1 mai 2024
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B02C 13/28 (2006.01)B02C 18/18 (2006.01)B02C 18/36 (2006.01)A01G 3/00 (2006.01)A01G 23/00 (2006.01)A01G 23/06 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100021689 10.08.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/057405 09.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/017408 16.02.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
FRATINI, Francesco
06012 CITTA' DI CASTELLO (PG), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.