DREHMOMENTWERKZEUG
Brevet européen · EP4359172 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4359172
- Numéro de demande
- EP22732387
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2022
- Publié
- 1 mai 2024
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B25B 15/02 (2006.01)B25B 23/14 (2006.01)B25B 23/142 (2006.01)
- Priorité
- DE 202021103380 U 23.06.2021
- Demande PCT
- PCT/DE2022/100393 24.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/268252 29.12.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 4 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
KLATT, Patrick
58119 Hagen, DE
BALLSIEPER, Christian
42859 Remscheid, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.