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Brevet européen · EP4359206 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4359206
- Numéro de demande
- EP23720077
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2023
- Publié
- 1 mai 2024
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B23D 15/00 (2006.01)B23D 15/14 (2006.01)B30B 15/02 (2006.01)B23D 15/02 (2006.01)B23D 35/00 (2006.01)B21D 39/04 (2006.01)B30B 7/04 (2006.01)B30B 15/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 202022102074 U 19.04.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/059885 17.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/202970 26.10.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
BAUMGARTNER, Carsten
35321 Laubach, DE
DAVID, Martin
61194 Niddatal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.