PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UN VÉHICULE MUNI D'AU MOINS UNE SUSPENSION COMMANDÉE PAR APPRENTISSAGE
Brevet européen · EP4359235 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4359235
- Numéro de demande
- EP22747592
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2022
- Publié
- 1 mai 2024
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B60G 17/08 (2006.01)B60G 17/018 (2006.01)B60G 17/0165 (2006.01)
- Priorité
- FR 2106858 25.06.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/067394 24.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/269057 29.12.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
DUBRAY, Edouard
78084 Guyancourt cedex, FR
GIACCONE, Thierry
78084 Guyancourt cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.