SICHERHEITSSITZ
Brevet européen · EP4359254 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4359254
- Numéro de demande
- EP22734310
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2022
- Publié
- 1 mai 2024
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B60N 2/28 (2006.01)
- Priorité
- CN 202110686926 21.06.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/066867 21.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/268804 29.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 7 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.10.2025
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
GUO, Zhengwen
Dongguan, Guangdong 523648, CN
MO, Xiaolong
Dongguan, Guangdong 523648, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.