FAHRZEUGSITZ MIT EINER FUSSSTÜTZE
Brevet européen · EP4359255 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4359255
- Numéro de demande
- EP22732523
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2022
- Publié
- 1 mai 2024
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B60N 2/90 (2018.01)B60N 3/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021116347 24.06.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/065781 10.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/268523 29.12.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Titulaire
Bayerische Motoren Werke Aktiengesellschaft
80809 München, DE
Inventeur
LENG, Michael
82269 Geltendorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.