BREMSSYSTEM FÜR EIN KRAFTFAHRZEUG
Brevet européen · EP4359270 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4359270
- Numéro de demande
- EP22734105
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2022
- Publié
- 1 mai 2024
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B60T 7/04 (2006.01)B60T 8/172 (2006.01)B60T 8/88 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021206497 23.06.2021
- Demande PCT
- PCT/DE2022/200106 02.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/268267 29.12.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
ULLRICH, Thorsten
60488 Frankfurt am Main, DE
BACHMANN, Robert
60488 Frankfurt am Main, DE
BAECHLE, Martin
60488 Frankfurt am Main, DE
BÜCHLER, Roman
60488 Frankfurt am Main, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.