VARIABLES FROSTSYSTEM
Brevet européen · EP4359697 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4359697
- Numéro de demande
- EP22735308
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2022
- Publié
- 1 mai 2024
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F21V 14/08 (2006.01)F21S 10/00 (2006.01)F21V 14/00 (2018.01)F21V 3/04 (2018.01)F21W 131/406 (2006.01)
- Priorité
- US 202163214068 P 23.06.2021EP 21183592 05.07.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/065466 08.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/268498 29.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
KESSLER, Michelle
5656 AE Eindhoven, NL
KOENIG, Paul
5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.