HEIZSYSTEM MIT VORGEMISCHTEM H2

Brevet européen · EP4359699 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4359699
Numéro de demande
EP22734049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2022
Publié
1 mai 2024
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
16 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F23D 14/02 (2006.01)
F23D 14/70 (2006.01)
F23N 5/24 (2006.01)
Priorité
IT 202100016193 21.06.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/055632 17.06.2022
Publication PCT
WO2022/269433 29.12.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

FERROLI S.p.A.

Via Ritonda 78/A, 37047 San Bonifacio (VR), IT

Inventeur

MAROCCOLO, Alessandro

37121 Verona, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.