ECHANGEUR DE CHALEUR À PLAQUES COMPORTANT UNE MULTITUDE DE COMPARTIMENTS D'ÉCHANGE DE CHALEUR
Brevet européen · EP4359719 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4359719
- Numéro de demande
- EP22733120
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2022
- Publié
- 1 mai 2024
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F28D 9/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2106645 22.06.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/066223 14.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/268586 29.12.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
TISSOT, Julien
78320 Le Mesnil-Saint-Denis, FR
AZZOUZ, Kamel
78320 Le Mesnil-Saint-Denis, FR
GUERRA, Julio
78320 Le Mesnil-Saint-Denis, FR
NACER BEY, Moussa
78320 Le Mesnil-Saint-Denis, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.