VERFAHREN, COMPUTERPROGRAMM UND VORRICHTUNG ZUM SCHÄTZEN EINER POSITION EINES EMITTERS ODER REFLEKTORS IN EINER PROBE
Brevet européen · EP4359771 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4359771
- Numéro de demande
- EP22734958
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2022
- Publié
- 1 mai 2024
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/64 (2006.01)G02B 21/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021116504 25.06.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/067102 23.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/268925 29.12.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Inventeur
SCHMIDT, Roman
37077 Göttingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.