LICHTMODULATOR UND LICHTMODULATORMETHODE
Brevet européen · EP4359861 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4359861
- Numéro de demande
- EP22733970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2022
- Publié
- 1 mai 2024
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G02F 1/167 (2019.01)G02F 1/16756 (2019.01)G02F 1/1676 (2019.01)G02F 1/1685 (2019.01)G02F 1/133 (2006.01)G02F 1/17 (2019.01)B60J 3/04 (2006.01)E06B 3/67 (2006.01)E06B 9/24 (2006.01)G09G 3/00 (2006.01)G09G 3/34 (2006.01)
- Priorité
- US 202117356962 24.06.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/066713 20.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/268708 29.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
MASSARD, Romaric Mathieu
5651 GW Eindhoven, NL
SLACK, Anthony John
83510 Lorgues, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.