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Brevet européen · EP4359937 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4359937
- Numéro de demande
- EP22714068
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2022
- Publié
- 1 mai 2024
- Délivré
- 14 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 12/14 (2006.01)G06F 12/10 (2016.01)G06F 3/06 (2006.01)G06F 21/74 (2013.01)G06F 21/79 (2013.01)G06F 9/54 (2006.01)
- Priorité
- US 202117354105 22.06.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/020014 11.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/271222 29.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Inventeur
PAPPACHAN, Pradeep
Tualatin, Oregon 97062, US
LAL, Reshma
Portland, Oregon 97229, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.