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Brevet européen · EP4360145 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4360145
Numéro de demande
EP22735936
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2022
Publié
1 mai 2024
Délivré
8 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G01T 1/29 (2006.01)
H10F 30/29 (2025.01)
Priorité
FI 20215731 22.06.2021
Demande PCT
PCT/FI2022/050427 17.06.2022
Publication PCT
WO2022/269129 29.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Inventeur

ANDERSSON, Hans

01630 Vantaa, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.