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Brevet européen · EP4360281 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4360281
- Numéro de demande
- EP22751485
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2022
- Publié
- 1 mai 2024
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H04L 45/30 (2022.01)H04L 45/302 (2022.01)H04L 47/20 (2022.01)H04L 47/24 (2022.01)H04L 47/2425 (2022.01)
- Priorité
- US 202117357461 24.06.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/034976 24.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/272118 29.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
PARLA, Vincent, E.
North Hampton, NH 03862-0831, US
ZAWADOWSKIY, Andrew
Hollis, NH 03049, US
BESSONOV, Oleg
Littleton, MA 01460, US
BOSCH, Hendrikus, G., P.
1432MN Aalsmeer, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.