VORRICHTUNGSGEHÄUSE MIT EINEM PROJEKTOR
Brevet européen · EP4360311 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4360311
- Numéro de demande
- EP22727662
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2022
- Publié
- 1 mai 2024
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H04N 13/344 (2018.01)H04N 13/128 (2018.01)H04N 13/239 (2018.01)H04N 13/279 (2018.01)H04N 17/00 (2006.01)H04N 13/373 (2018.01)H04N 13/376 (2018.01)H04N 13/378 (2018.01)H04N 13/271 (2018.01)H04N 23/56 (2023.01)
- Priorité
- US 202117354508 22.06.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/029089 13.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/271297 29.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
POULAD, Navid
Redmond, Washington 98052-6399, US
RICCOMINI, Roy Joseph
Redmond, Washington 98052-6399, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.