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Brevet européen · EP4360328 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4360328
Numéro de demande
EP22776874
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2022
Publié
1 mai 2024
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
29 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
H04R 1/10 (2026.01)
H04R 25/00 (2006.01)
Priorité
SG 10202109499T 30.08.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/074062 30.08.2022
Publication PCT
WO2023/031187 09.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 5 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.06.2026

  3. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Inventeur

MERKL, Tobias

91058 Erlangen, DE

SCHMIDT, Benjamin

91058 Erlangen, DE

NARAMPANAWE, Nishshanka Bandara

Singapur 539775, SG

YAP, Heng Goh

Singapur 539775, SG

SIEW, Chee Kong

Singapur 539775, SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.