RÜTTELGERÄT

Brevet européen · EP4360331 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4360331
Numéro de demande
EP22732079
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2022
Publié
1 mai 2024
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H04R 9/06 (2006.01)
B06B 1/04 (2006.01)
H04R 5/02 (2006.01)
Priorité
GB 202108925 22.06.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/064746 31.05.2022
Publication PCT
WO2022/268451 29.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

PSS Belgium NV

Hoogveld 50, 9200 Dendermonde, BE

Inventeur

DIAZ, Edgard

9200 Dendermonde, BE

DI CARLANTONIO, Giuseppe

9200 Dendermonde, BE

CORYNEN, David

9200 Dendermonde, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.