SCHNEIDVORRICHTUNG FÜR EINEN RASENMÄHER
Brevet européen · EP4360429 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4360429
- Numéro de demande
- EP23204583
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2023
- Publié
- 1 mai 2024
- Délivré
- 7 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A01D 34/685 (2006.01)A01D 34/73 (2006.01)A01D 34/90 (2006.01)
- Priorité
- IT 202200022143 27.10.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Titulaire
Bernini, Fabrizio
52021 Bucine - Arezzo, IT
Inventeur
Bernini, Fabrizio
52021 Bucine - Arezzo, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.