SOCKEL UND ZUSAMMENGESETZTES SOFA

Brevet européen · EP4360505 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4360505
Numéro de demande
EP22947077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2022
Publié
1 mai 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A47C 17/86 (2006.01)
A47C 17/00 (2006.01)
Priorité
CN 202210793948 07.07.2022
Demande PCT
PCT/CN2022/112766 16.08.2022
Publication PCT
WO2024/007420 11.01.2024
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Anji Longwin Furniture Co., Ltd.

No. 3257, West Yuhong Road Anji County, Huzhou, Zhejiang 313300, CN

Inventeur

DING, Chen

Huzhou, Zhejiang 313300, CN

PAN, Chenlu

Huzhou, Zhejiang 313300, CN

HUANG, Zhongjian

Huzhou, Zhejiang 313300, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.