WEARABLE-EINWEGARTIKEL
Brevet européen · EP4360603 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4360603
- Numéro de demande
- EP22858157
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2022
- Publié
- 1 mai 2024
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61F 13/49 (2006.01)A61F 13/56 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021133594 18.08.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/024339 17.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/021833 23.02.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
SATO Hitoshi
Ibaraki-shi, Osaka 567-0082, JP
FUKUHARA Takeshi
Ibaraki-shi, Osaka 567-0082, JP
NAGATA Kazuma
Ibaraki-shi, Osaka 567-0082, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.