BEATMUNGSGERÄT
Brevet européen · EP4360684 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4360684
- Numéro de demande
- EP23214137
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2014
- Publié
- 1 mai 2024
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61M 16/06 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)A61M 16/08 (2006.01)
- Priorité
- AU 2013900348 04.02.2013AU 2013900349 04.02.2013
- Divisionnaire de
- EP14746612
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
EDWARDS, Craig David
Bella Vista, NSW 2153, AU
GOLDSPINK, Lachlan Richard
Bella Vista, NSW 2153, AU
HENRY, Robert Edward
Bella Vista, NSW 2153, AU
HUNG, Andrew
Bella Vista, NSW 2153, AU
KLASEK, Paul Jan
Bella Vista, NSW 2153, AU
LAW, Kam Man
Bella Vista, NSW 2153, AU
OVZINSKY, Grant Milton
Bella Vista, NSW 2153, AU
PLASCOTT, Stuart Norris
Bella Vista, NSW 2153, AU
SCHEINER, Rupert Christian
Bella Vista, NSW 2153, AU
SUNG, James
Bella Vista, NSW 2153, AU
SWIFT, Lance Ian
Bella Vista, NSW 2153, AU
WELLS, Matthew Robin
Bella Vista, NSW 2153, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.