FLÜSSIGKEITSAUSSTOSSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4360892 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4360892
- Numéro de demande
- EP23203740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2023
- Publié
- 1 mai 2024
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B41J 2/175 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022173510 28.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
KOBAYASHI, Yuta
Tokyo, 143-8555, JP
TAKAHASHI, Kenta
Tokyo, 143-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.