NAPPE DE SUSPENSION D'ÉLÉMENT DE SUPPORT DE SIÈGE DE VÉHICULE
Brevet européen · EP4360948 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4360948
- Numéro de demande
- EP23206093
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2023
- Publié
- 1 mai 2024
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B60N 2/70 (2006.01)B60N 2/00 (2006.01)B60N 2/56 (2006.01)B60N 2/427 (2006.01)B60N 2/90 (2018.01)
- Priorité
- FR 2211272 28.10.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
FITZPATRICK, Robert
Holland 49423, US
DURIEZ, Didier
91220 Le Plessis-Pâté, FR
DUBOULET, Claude
91580 Etrechy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.