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Brevet européen · EP4360996 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4360996
- Numéro de demande
- EP21947183
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2021
- Publié
- 1 mai 2024
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B62D 5/04 (2006.01)B62D 1/189 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/024116 25.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/269900 29.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
KAWAMURA Naofumi
Kariya-shi, Aichi 448-8652, JP
SUZUKI Hiroaki
Kariya-shi, Aichi 448-8652, JP
EBISU Tetsuya
Kariya-shi, Aichi 448-8652, JP
FUJIOKA Yuki
Kariya-shi, Aichi 448-8652, JP
SUGIURA Tomonori
Kariya-shi, Aichi 448-8652, JP
ITO Kosuke
Kariya-shi, Aichi 448-8652, JP
BAITO Takahiro
Kosai-shi, Shizuoka 431-0431, JP
NAKAAKI Takao
Kosai-shi, Shizuoka 431-0431, JP
MURAKAMI Yoshiaki
Kosai-shi, Shizuoka 431-0431, JP
ASAKAWA Kazuhisa
Yao-shi, Osaka 581-0091, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.