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Brevet européen · EP4360997 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4360997
Numéro de demande
EP22826644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2022
Publié
1 mai 2024
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
8 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B62D 5/04 (2006.01)
B62D 6/10 (2006.01)
Priorité
WO PCT/JP2021/024115 25.06.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/005174 09.02.2022
Publication PCT
WO2022/269986 29.12.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

JTEKT CORPORATION

1-1, Asahi-machi,, Kariya-shi, Aichi-ken 448-8652, JP

Inventeur

KAWAMURA, Naofumi

Kariya-shi, Aichi-ken 448-8652, JP

SUZUKI, Hiroaki

Kariya-shi, Aichi-ken 448-8652, JP

EBISU, Tetsuya

Kariya-shi, Aichi-ken 448-8652, JP

FUJIOKA, Yuki

Kariya-shi, Aichi-ken 448-8652, JP

SUGIURA, Tomonori

Kariya-shi, Aichi-ken 448-8652, JP

ITO, Kosuke

Kariya-shi, Aichi-ken 448-8652, JP

BAITO, Takahiro

Kosai-shi, Shizuoka 431-0431, JP

NAKAAKI, Takao

Kosai-shi, Shizuoka 431-0431, JP

MURAKAMI, Yoshiaki

Kosai-shi, Shizuoka 431-0431, JP

ASAKAWA, Kazuhisa

Yao-shi, Osaka 581-0091, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.