PROCÉDÉ DE SYNTHÈSE DE COMPOSÉS TRIARYLMÉTHANE SULFONÉS
Brevet européen · EP4361127 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4361127
- Numéro de demande
- EP24162955
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2021
- Publié
- 1 mai 2024
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- C07C 303/22 (2006.01)C07C 309/49 (2006.01)C09B 11/10 (2006.01)C07C 213/08 (2006.01)C07C 303/06 (2006.01)C07C 215/74 (2006.01)A61K 49/04 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2003643 10.04.2020
- Divisionnaire de
- EP21715910
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
QUERU, Stéphane
13013 Marseille, FR
SAYAH, Babak
13013 Marseille, FR
DRILLAUD, Nicolas
13013 Marseille, FR
LOPEZ, Nicolas
13013 Marseille, FR
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.