LEITERSYSTEM

Brevet européen · EP4361393 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4361393
Numéro de demande
EP23206113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2023
Publié
1 mai 2024
Délivré
4 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
25 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E06C 1/34 (2006.01)
E06C 7/48 (2006.01)
E06C 1/397 (2006.01)
Priorité
BE 202205874 26.10.2022
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  2. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Titulaire

Vanrobaeys Bart BV

Zorgvlietstraat 59, 8908 Vlamertinge, BE

Inventeur

VANROBAEYS, Bart

8908 Vlamertinge, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.