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Brevet européen · EP4361397 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4361397
Numéro de demande
EP23205052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2023
Publié
1 mai 2024
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F01C 21/02 (2006.01)
F01C 21/10 (2006.01)
F04C 2/18 (2006.01)
F04C 15/00 (2006.01)
F04C 2/08 (2006.01)
Priorité
DE 102022128264 25.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

Valeo Powertrain GmbH

Andreas-Humann-Strasse 2, 96106 Ebern, DE

Inventeur

STÖßEL, Roland

D-96106 Ebern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.