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Brevet européen · EP4361451 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4361451
Numéro de demande
EP23197310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2023
Publié
1 mai 2024
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
13 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F15B 13/04 (2006.01)
F15B 13/042 (2006.01)
F15B 21/041 (2019.01)
F15B 21/10 (2006.01)
E02F 9/12 (2006.01)
E02F 9/20 (2006.01)
E02F 9/22 (2006.01)
B60T 13/12 (2006.01)
Priorité
JP 2022172167 27.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

Nabtesco Corporation

7-9, Hirakawacho 2-chome, Chiyoda-ku,, Tokyo 102-0093, JP

Inventeur

Karino, Takuhiro

Tokyo, 102-0093, JP

Aoki, Yuji

Tokyo, 102-0093, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.