GETRIEBEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4361465 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4361465
- Numéro de demande
- EP23193683
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2023
- Publié
- 1 mai 2024
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F16H 49/00 (2006.01)F16H 57/027 (2012.01)F16H 57/04 (2010.01)
- Priorité
- JP 2022173023 28.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
TAMURA, Mitsuhiro
Kanagawa,, 237-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.