EINHEIT
Brevet européen · EP4361467 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4361467
- Numéro de demande
- EP22828131
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2022
- Publié
- 1 mai 2024
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16H 57/04 (2010.01)B60K 1/00 (2006.01)B60K 11/02 (2006.01)F16H 37/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021105240 24.06.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/021494 26.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/270212 29.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
OOTA Yusuke
Fuji City, Shizuoka 4178585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.