CONNECTEUR FLUIDIQUE ET SON PROCÉDÉ D'ASSEMBLAGE

Brevet européen · EP4361486 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4361486
Numéro de demande
EP23205110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2023
Publié
1 mai 2024
Délivré
15 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16L 37/088 (2006.01)
Priorité
FR 2211282 28.10.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

  2. 15 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

Parties

Titulaire

Hutchinson

HUTCHINSON

2, Rue Balzac, 75008 Paris, FR

Inventeur

HALIN, Mickaël

13600 La Ciotat, FR

MONGENDRE, Julien

45530 Sury aux Bois, FR

BORDINAT, Fabien

45200 Montargis, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.