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Brevet européen · EP4361572 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4361572
Numéro de demande
EP22204507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2022
Publié
1 mai 2024
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01D 11/30 (2006.01)
G01N 33/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Siemens Aktiengesellschaft

80333 München, DE

Inventeur

Baader, Mathias

76437 Rastatt, DE

Sperrfechter, Frank

76470 Ötigheim, DE

Weida, Simon

76131 Karlsruhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.