SENSORPOSITIONIERVORRICHTUNG UND SENSOR
Brevet européen · EP4361600 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4361600
- Numéro de demande
- EP22203842
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2022
- Publié
- 1 mai 2024
- Délivré
- 28 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01N 21/01 (2006.01)G01N 21/47 (2006.01)G01N 21/53 (2006.01)H01R 13/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Classes CIB
- Classes CIB
- G01N 21/01 (2006.01), G01N 21/47 (2006.01), H01R 13/627 (2006.01), G01N 21/53 (2006.01) → G01N 21/01 (2006.01), G01N 21/47 (2006.01), G01N 21/53 (2006.01), H01R 13/00 (2006.01)
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 30 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 30.08.2024
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
76275 Ettlingen, DE
71297 Mönsheim, DE
76359 Marxzell, DE
76646 Bruchsal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.