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Brevet européen · EP4361611 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4361611
Numéro de demande
EP23206064
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2023
Publié
1 mai 2024
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
25 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01N 21/84 (2006.01)
G01N 21/78 (2006.01)
Priorité
JP 2022174907 31.10.2022
JP 2023174612 06.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

ARKRAY, Inc.

57, Nishiaketa-cho Higashikujo Minami-ku, Kyoto-shi, Kyoto 601-8045, JP

Inventeur

ODAGAKI, Toru

Kyoto-shi, Kyoto, 602-0008, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.