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Brevet européen · EP4361705 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4361705
- Numéro de demande
- EP22828141
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2022
- Publié
- 1 mai 2024
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G02B 27/01 (2006.01)B60K 35/234 (2024.01)G03B 21/604 (2014.01)G03B 21/62 (2014.01)G03B 21/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021102601 21.06.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/021594 26.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/270222 29.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
YOSHINARI Shinichi
Minamiashigara-shi, Kanagawa 250-0193, JP
SHIBATA Naoya
Minamiashigara-shi, Kanagawa 250-0193, JP
WATANABE Shinya
Minamiashigara-shi, Kanagawa 250-0193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.