ANNOTATIONSVORRICHTUNG UND ANNOTATIONSVERFAHREN
Brevet européen · EP4361960 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4361960
- Numéro de demande
- EP23203952
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2023
- Publié
- 1 mai 2024
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G06V 10/50 (2022.01)G06V 10/774 (2022.01)
- Priorité
- KR 20220138517 25.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Yu, Jun Sang
Seongnam-si, KR
Lee, Jung Min
Seoul, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.